Défense de la fonction présidentielle par Georges FELTIN-TRACOL

La France va bientôt entrer en campagne électorale. Déjà, ici ou là, certains s’échauffent comme si la présidence de la République n’était qu’un vulgaire marathon ! Notre intention n’est pas de nous engouffrer dans le débat politicien tant prisé par une certaine classe médiatique. Que ce soit de médiocres hommes de puissance qui osent briguer la magistrature suprême et par conséquent la confiance des citoyens français montre combien ce pays est tombé bien bas !

Mais si elle a périclité, ce n’est certainement pas sans raison dont la principale fut précisément la transformation du statut présidentiel. En effet, il se fait jour depuis quelques temps des critiques relatives au rôle et aux prérogatives du chef de l’État français. La diffusion de ces critiques passe soit par la publication d’articles ou d’ouvrages, soit par la bouffonnerie télévisuelle (type Bébête-Show ou Les Guignols de l’Info).

Face à cette vague déferlante, contestatrice de la primauté de l’hôte de l’Élysée, nous devons soutenir la conception originale du Président dans la Constitution de la Ve République. Ce soutien passe inévitablement par la défense de la présidence de la République et de ses attributions constitutionnelles en explicitant, ce que nous appellerons les « quatre piliers de la fonction présidentielle ».

De l’onction populaire

Le premier – capital – de ces fondements concerne l’élection au suffrage universel direct. Dans la tradition constitutionnelle française et jusqu’à Charles de Gaulle, le président de la République était en retrait par rapport au président du Conseil des ministres. Cette effacement était la conséquence réactive aux régimes de la Restauration et des Bonaparte dans lesquels le maître du jeu fût le roi de droit divin – qui octroyait cependant une Charte – ou l’Empereur des Français qui détînt son mandat de la Nation entière. 

Désireux de ne pas réitérer ces précédents fâcheux – ce qui n’empêcha nullement le régime de Vichy -, les constituants de 1875, à majorité monarchiste et obnubilés par le modèle parlementaire britannique, décidèrent dans l’attente d’une restauration au profit d’un Orléans d’élire un président. Ce fut Mac-Mahon ! Mais son mandat venait de l’Assemblée Nationale et non du peuple, puisque tous, à l’exception des bonapartistes partisans de l’« appel au peuple », refusèrent de renouveler l’expérience fâcheuse de 1848. Les lois constitutionnelles, fondatrices de la IIIe République, donnaient à l’Assemblée Nationale, c’est-à-dire à la réunion de la Chambre des Députés et au Sénat – émanation des communes et des conseils généraux – le droit de désigner le titulaire de la plus haute fonction politique du pays.

Du fait de ce mode d’élection, le président de la République vit ses prérogatives constitutionnelles, à l’origine fort pourvues, s’amoindrir dans la pratique et transférées au Chef du gouvernement. Pour reprendre une formule célèbre, le président français ne faisait qu’inaugurer les chrysanthèmes et exercer une autorité morale. La IVe République conserva cette conception émasculée où le chef de l’État était incapable d’user de la dissolution et de permettre aux citoyens de trancher les conflits entre l’exécutif et le législatif.

La Ve République et Charles de Gaulle ont complètement renversé cet état en faisant du président la clef de voûte et le personnage principal du nouveau régime. Partisan d’un exécutif fort et désireux de renouer avec la véritable tradition politique nationale, Charles de Gaulle décida en 1962 l’élection au suffrage universel direct de son successeur.

Ce nouveau système de désignation rompit avec les anciennes habitudes politiciennes. Désormais la « présidentielle » ne serait plus une affaire politicienne qui fît les délices d’une poignée d’élus; elle deviendrait un enjeu national entre un homme et un peuple (vision typiquement napoléonienne). « Ce procédé, écrit Maurice Druon, tend à établir un lien direct et secret entre le citoyen et le magistrat suprême. Il est un substitut du sacre. Le peuple vraiment souverain désigne son prince (1). » Le Général était hélas ! trop confiant et très optimiste en la vertu civique de ses compatriotes. Après six élections au suffrage universel, nous pouvons voir les dysfonctionnements inhérents à ce type particulier de scrutin. La vie politicienne, l’attitude des « présidentiables », la stratégie des partis politiques devenus de véritables « écuries présidentielles », tout est  orienté vers une seule échéance : l’élection de la Présidence. Cette situation s’explique fort bien par la primauté institutionnelle qu’exerce le président, ce qui permet à certains de dénoncer l’« hypertrophie » de la fonction.

Quelques-uns remettent en cause, non sans courage, la façon de désigner le « monarque républicain ». En effet, note M. Druon, « le péché cardinal de la démocratie, c’est le fait que l’on soit forcé de se porter candidat, de se présenter soi-même à la fonction élective, et tout spécialement lorsqu’il s’agit de la magistrature suprême. C’est la candidature qui pourrit la République. Car être candidat suppose que l’on se conduise en solliciteur. Cette obligation répugne aux âmes fières, les plus dignes précisément de la fonction (2). » 1995 est devant nous que l’on pense déjà à 2002, voire à celle de 2009 !

Critiques et avancées de la révision de 1962

De son côté, Pierre Chaunu regrette la réforme de 1962 et reste un nostalgique de « la désignation au suffrage universel à deux degrés de 1958 [qui] était, sans doute, une solution meilleure que celle qui a prévalu, en 1962, dans l’enthousiasme; à tel point que nul, aujourd’hui, ne songe à contester ce mode de désignation brutal qui convient bien au génie d’un peuple qui mime, depuis deux siècles, la guerre civile, qui mime pour éviter de la faire. [Et le professeur Chaunu ajoute en note qu’] élu à deux degrés, le président élu est le président de tous. Dans le mode actuel d’élection il n’est jamais que le président d’une moitié de la France. C’est le vice du système (3). »

Faisant écho à ces reproches, Philippe Lamour enfonce le clou et vitupère contre ce type d’élection qui « ne se réfère pas à une tradition républicaine, mais,au contraire, à une tradition consulaire et bonapartiste (4). » Il va même plus loin puisqu’il considère que « l’élection du président de la République au suffrage universel est une institution qui ne convient pas à un pays comme la France. Aux États-Unis d’Amérique, république de caractère confédéral [sic], elle constitue sans doute le lien indispensable entre cinquante États relativement autonomes. Il n’en est pas de même pour un pays dont le centralisme est ordinairement considéré comme excessif (5). » D’après lui, notre modèle actuel renforce « le pouvoir personnel, quelle qu’en soit l’origine, [qui] isole l’homme qui l’exerce et l’égare. Il le sépare de la population, de ses soucis et de ses voeux. Un entourage de flagorneurs entretient son orgueil et le confirme dans son autosatisfaction. Le voudrait-il qu’il ne peut plus être en symbiose avec un pays dont tout l’éloigne, qu’il ne connaît pas ou qu’il ne connaît plus et ne voit plus qu’au travers d’un verre déformant (6) ».

Le remède, selon MM. Chaunu, Druon et Lamour, passe nécessairement par un retour aux grands électeurs. « Dans un régime républicain, plaide Philippe Lamour, le Président doit être l’émanation de la souveraineté populaire. Mais il n’est pas nécessaire qu’il le soit au premier degré, au scrutin direct. Les représentants politiques et économiques de la population, associés en permanence à la conduite des affaires publiques, sont beaucoup mieux éclairés sur l’adéquation des qualités des hommes aux fonctions suprêmes et plus aptes à apprécier celui d’entre eux qui, dans les conditions du moment, est le plus qualifié pour les exercer. Leur choix mieux informé est, de ce fait, mieux orienté que celui des citoyens qui, en dépit de leur bonne volonté, se forment une opinion superficielle sur les quelques impressions suscitées par les émissions télévisées (7). »

Ce collège comprendrait les parlementaires, « les maires, les conseillers régionaux et départementaux et les membres des conseils économiques. […] Ce serait l’expression la plus efficace du pays parce que la mieux informée de ses vrais problèmes (8) ». On ne peut que rester dubitatif devant cette proposition qui ne ferait en fait du président que l’agent de tel ou tel groupe de pression ou mouvement catégoriel.

Plus originale est la solution présentée par M. Druon. « Il existe un système d’élection que les démocraties modernes n’ont jamais expérimenté et qui pourtant a fait ses preuves, un système où l’on n’est pas, où l’on ne doit pas être candidat, où il n’y a pas à faire campagne, où l’on ne s’humilie pas, où l’on ne montre ni ambition ni orgueil, mais où l’on est CHOISI par des pairs, par des hommes qui tous ont des titres à juger de l’ensemble de qualifications et de vertus requises par la charge, et qui désignent par vote secret celui qu’ils estiment le plus apte à l’assumer. Ce système, c’est celui du conclave. […] Les membres devraient être inamovibles, afin d’être insensibles aux ambitions de carrière, pressions ou séductions d’aucun ordre; l’inamovibilité est la meilleure garantie de l’indépendance du jugement. Le nombre devrait être compris entre cent et cent vingt. [… Cette] marge […] doit permettre à toutes les activités qui concourent à la vie de la nation d’être suffisamment représentées, et seulement par des hommes du premier mérite, assez expérimentés dans les responsabilités publiques pour être pétris de celle qui leur incombe en la circonstance (9). »

Aussi intéressantes que puissent être ces propositions, nous ne pouvons y souscrire, car l’élection du chef de l’État par les citoyens permet à celui-ci d’exercer pleinement sa mission. Si, pour Carl Schmitt, la politique n’est que la forme sécularisée de la théologie, alors, il faut accepter l’idée que le président de la République, habillé par la Constitution de 1958, soit l’héritier non seulement des deux Napoléon, mais aussi des rois de France ! Les solutions énoncées ci-dessus par des hommes qui ne sont pas spécifiquement de gauche sont inopérantes en France en raison de cet héritage « monarcho-bonapartisto-gaullien » et du grand engouement qu’ont les Français envers ce genre de campagne électorale dans laquelle ils se sentent directement concernés. C’est même un élément novateur de démocratie organique participative parce que « l’élection du président au suffrage universel, remarque Louis Dumont, déjà réclamée par les Anciens Combattants dans l’Entre-Deux-Guerres, finalement établie sous la Ve et aujourd’hui acceptée par tous constitue un correctif d’inspiration holiste à l’idéologie prédominante (10) ».

Nous pouvons même supposer que cette élection obtiendrait toute son efficience optimale dans le cadre d’une France fédérative. En revanche, la réforme de M. Lamour serait fort intéressante pour un pays comme l’Italie où le Chef de l’État est traditionnellement confiné dans un rôle secondaire.

Pour une longue durée

Le deuxième pilier de la fonction est la durée. Les constituants de 1875 instaurèrent le septennat dans l’espoir, bis repetita, de voir un Orléans monter sur le trône à la mort d’Henri V. Le septennat fut conservé par les IVe et Ve Républiques. La constitution gaullienne lui donna même toute son efficacité ! Élu par la nation, le président se doit être au-dessus des contingences politiciennes quotidiennes. Comme le dit si bien l’archiduc Otto de Habsbourg-Lorraine. « Je suis […] partisan de l’idée de septennat présidentiel. On doit accorder à un chef d’État un temps suffisant pour établir son autorité. Une élection présidentielle doit éviter de coïncider avec une élection parlementaire. Cela dérange l’équilibre intérieur des États (11). »

Le septennat, ou au moins cette durée, est le corollaire inévitable de l’élection au suffrage universel direct. L’élection est par définition la photographie instantanée de l’état d’esprit politique des citoyens. L’élection présidentielle étant l’acte majeure de la vie nationale, il ne faut pas que le dialogue entre le peuple et les candidats soient trop fréquents au risque de «désacraliser» l’enjeu et, en fin de compte, de dévaloriser la fonction. Sept ans, bien entendu renouvelable, est une bonne durée parce que le chef de l’État n’est pas et ne peut pas être un super-Premier Ministre ! Par exemple, il est inacceptable, à nos yeux, que l’Élu de la Nation participe à la partie économique du G7 alors qu’il devrait se cantonner au sommet politique !

Contrairement à ce qu’écrit Charles Pasqua sur l’avantage d’un septennat unique (12), la grande force du mandat renouvelable est de faire du premier tour un acte de confiance direct entre le peuple et le Président. En revanche, le mandat non renouvelable serait efficace dans le cas où le septennat passerait au décennat, voire aux quinze années consécutives. Il est évident que de telles propositions soient mal vues par une classe politicienne et médiatique qui ne pense qu’à se servir avant de servir…

À l’heure actuelle, presque tous les commentateurs et principaux dirigeants politiques sont favorables au quinquennat, c’est-à-dire, à terme, à la concomitance des élections présidentielles et législatives, à la disparition du poste de Premier ministre et à l’érection d’une VIe République de type présidentiel. Influencés par le régime présidentiel étatsunien, ses laudateurs hexagonaux n’y voient que des bienfaits. Or ils omettent simplement de signaler que le régime présidentiel made in U.S.A. ne fonctionne – d’ailleurs de plus en plus imparfaitement – que parce que ne concourent que deux formations politiques ignorant la discipline de groupe. Le système présidentiel ne « réussit » qu’aux États-Unis; ailleurs, il est synonyme d’impéritie et d’instabilité chroniques comme le montre si clairement l’histoire constitutionnelle des pays latino-américains. Les médias nationaux ne parlèrent guère de la réforme constitutionnelle argentine qui instaura la rééligibilité du Président et la fonction de « Chef de Cabinet » (sorte de proto-Premier ministre).

Penser à des aménagements institutionnels

L’idée du quinquennat demeure donc insupportable, car il rompt le lien direct entre la Nation et son mandataire, y compris dans la réforme singulière envisagée par Jean-Pierre Chevènement. « Le président pourrait dissoudre le Parlement, à condition de se soumettre lui-même à réélection. Réciproquement, le Parlement pourrait censurer le président, mais les députés, dans ce cas, devraient se représenter en même temps que lui devant les électeurs. Ainsi seraient à la fois assurée la simultanéité des mandats et écartés les risques de blocage (13). »

On est loin de partager l’optimisme de M. Chevènement; on croît plutôt qu’un système pareil ne favoriserait que l’immobilisme. D’autant plus qu’avec le quinquennat, les Français « anticiperont tout simplement leur mécontentement et il y aura aussitôt quelques esprits agiles pour réclamer un mandat de quatre ans. Les États-Unis sont là pour montrer la voie… (14) ». Cela est bien vu puisque dernièrement le Brésil a réduit le mandat présidentiel de cinq à quatre ans !

D’autres « esprits agiles » parlent avec fougue du mandat de cinq ans qui serait capable, d’après  eux, d’éviter la cohabitation. Il y a dans leur raisonnement une véritable perversion ! Loin d’affaiblir la dignité présidentielle, la cohabitation lui permet de retrouver véritablement son rôle originel qui est de garantir, de préserver et de maintenir les intérêts supérieurs de la Nation. Avec un Premier ministre politiquement opposé, le chef de l’État redevient l’arbitre impartial qu’il n’aurait jamais dû cesser d’être. La cohabitation permet au Président de retrouver toutes sa plénitude constitutionnelle; c’est la raison pour laquelle il ne doit pas se démettre de sa charge en cas de victoire de son opposition. Les élections législatives ne répètent pas l’élection présidentielle : les premières établissent un contrat entre une majorité parlementaire et un gouvernement tandis que les secondes constituent un pacte – Pierre Boutang y ajouterait l’adjectif « capétien » – entre un peuple et son représentant. Vouloir obliger le président à démissionner parce que la majorité législative sur laquelle il s’appuyait a perdu est anticonstitutionnel, car « le Président pourra dire aux députés : “ Chacun de vous n’a été élu que par un département, non par la France; chacun de vous n’a été élu que par la majorité relative et moi, à la majorité absolue; vous n’êtes en fait que des neuf centièmes de peuple, je suis à moi seul le peuple entier ” (15) ».

Le président ne doit quitter sa charge que si la totalité du Parlement revenait à l’opposition ! Même, dans l’hypothèse où l’assemblée nouvelle n’avait qu’un seul partisan du Président, ce dernier n’aurait cependant pas à démissionner, la volonté de la Nation n’étant point unanime.

Pour une présidence plébiscitaire

Le troisième axe de légitimation de la dignité présidentielle est le dialogue permanent entre les citoyens et le président. C’est ce qui fait d’ailleurs l’exception institutionnelle française puisque le président est irresponsable devant le gouvernement et le Parlement, mais pas devant le peuple.

La vraie responsabilité présidentielle s’exerce actuellement par l’intermédiaire du référendum. Cela est dommageable tant pour le président que pour l’usage même du référendum. Il serait préférable de séparer les enjeux et d’instaurer, à côté du référendum, le plébiscite. Il serait temps de séparer le processus référendaire du vote de confiance/de défiance envers le président. Les référendum de 1969, de 1972 et de 1992 montrèrent que maints électeurs votaient négativement à la question parce qu’en fait ils exprimaient leur insatisfaction à l’égard du locataire de l’Élysée. La procédure plébiscitaire permettrait au chef de l’État et à la Nation de favoriser une conversation par le biais d’une question ainsi énoncée : « Voulez-vous, oui ou non, que le président de la République X… Y… élu le … poursuive son mandat ? » En cas de réponse positive, il continuerait son mandat, sinon il serait contraint à démissionner. On peut envisager deux façons de poser cette question de confiance             populaire : soit le président décide de consulter la nation en promulguant un décret de convocation des électeurs, soit un pétition nationale de 40 % des inscrits avec un seuil maximal de 8 % par département enclenche le processus plébiscitaire.

Toutefois, cette consultation devrait demeurer exceptionnelle, car il y a l’élection présidentielle. La seule réforme qu’il faudrait y apporter serait la suppression du parrainage des candidats. Tous les candidats sont des candidats sérieux, y compris les « petits » ! L’actuelle procédure oblige les impétrants à la fonction suprême de se coucher, via les « parrains », aux pieds des partis. Remarquons qu’en 1989, lors de sa première élection présidentielle au scrutin direct, le Brésil avait vingt-et-un candidats ! Le Brésil était donc vingt-et-une fois plus démocratique que la France !!! La suppression du filtrage favoriserait à coup sûr les candidatures originales, novatrices et intéressantes.

Une présidence jupitérienne

Appel au peuple, mandat plus long que celui des députés, élection au suffrage universel direct sont des principes sine qua non pour que le président puisse pleinement exercer le quatrième et dernier fondement de sa fonction : l’Imperium présidentiel. Sous ce vocable, nous désignons ces deux éléments essentiels à la souveraineté de la France : la force de frappe nucléaire et l’article 16. Sans les trois bases énumérées ci-dessus, jamais le président n’eût été capable de détenir une puissance pareille qui garantit l’indépendance de la Nation. Il ne faut pas oublier qu’en cas de crise majeure, grâce à l’onction populaire qu’il a reçu, le président peut exercer une dictature à la romaine. La présidence de la République doit avoir un titulaire qui soit capable d’exercer le feu jupitérien; en effet, il faut que la France ait « un homme incarnant l’État, et qui soit cru capable de la décision “ apocalyptique ”, comme on dit, incarnant la nation de manière assez organique pour que le geste, en soi démesuré et tragique, de la réponse atomique en cas de n’importe quelle agression portant sur le sanctuaire, fût tacitement admise (16) ».

On ne peut donc que réagir défavorablement aux propositions de quelques constitutionnalistes d’abroger l’article essentiel, fondamental, de la Constitution de 1958. C’est la raison pour laquelle le Président exerce un pouvoir solitaire.

Émanation et incarnation du peuple français, le président de la République est le protecteur de la Nation et de ses habitants : le premier de ses devoirs  – et le plus important de tous – est d’assurer la permanence de la France dans l’histoire. « L’urgence de l’heure commande de nous concentrer et de nous rassembler sur la volonté de survivre (17) » en ces temps où se profile à l’horizon une Avant-Guerre.

La présidence de la République, voulue par le Général et modelée par la Ve République, est, en fin de compte, la résurgence, la renaissance et – ô divine surprise ! – la continuité d’une forme d’autorité enfouie dans le cœur de chaque Français : la ROYAUTÉ FRANÇAISE.

Georges Feltin-Tracol

Notes

1 : Maurice Druon, Réformer la démocratie, Plon, 1982, p. 36.

2 : Id., pp. 38-39.

3 : Pierre Chaunu, La France. Histoire de la sensibilité des Français à la France, Robert Laffont, coll. « Pluriel », 1983, p. 417.

4 : Philippe Lamour, Les quatre vérités, Robert Laffont – Opera Mundi, 1981, p. 112.

5 : Id., p. 112

6 :  Id., p. 113.

7 : Id., pp. 115-116.

8 : Id., p.116.

9 : Maurice Druon, op.cit., pp. 41-42 et 46.

10 : Louis Dumont, Homo Æqualis II. L’idéologie allemande. France-Allemagne et retour, Gallimard, coll. « Bibliothèque des sciences humaines », 1991, p. 266.

11 : Otto de Habsbourg-Lorraine, Mémoires d’Europe. Entretiens avec Jean-Paul Picaper, Criterion, 1994, p. 267.

12 : « Ma préférence va donc vers le maintien du septennat, mais je pense qu’il ne devrait plus être renouvelable. Le président de la République, n’étant plus soumis à réélection, y retrouverait la place, au-dessus des partis, qui n’aurait jamais dû cesser d’être la sienne. Garant de l’intérêt national pour sept ans, il ne serait plus, comme c’est le cas actuellement, celui d’un camp seulement, puisqu’il ne dépendrait plus de ses suffrages. » Charles Pasqua, Que demande le peuple…, Albin Michel, 1992, p. 196.

13 : Jean-Pierre Chevènement, Le temps des citoyens, Éditions du Rocher, 1993, p. 326.

14 : Charles Pasqua, op.cit., p.196.

15 : F. Pyat, article du Moniteur universel du 6 octobre 1848, p. 2724, cité par Raymond Huard dans Le suffrage universel en France (1848-1946), Aubier, « Collection Historique », 1990.

16 : Pierre Boutang, Précis de Foutriquet : contre Giscard, Éditions J.-E. Hallier – Albin Michel, 1980, p. 209.

17 : Maurice Druon, op.cit., p. 16.

• Texte rédigé à l’intention de la revue Cartouches en octobre 1994, quelques mois avant l’élection présidentielle de 1995, et resté jusqu’à la présente mise en ligne inédit.